2008

• Juin - Sénat - Rapport d'information n°403 de MM. Alain VASSELLE et Bernard CAZEAU : Pour une gestion responsable de l'hôpital
• Juin - Cour des comptes - La mise en oeuvre du Plan cancer
• Juin - Rapport du Professeur Pierre CORIAT sur la création du Conseil national de l’urgence et de la permanence des soins
• Avril - Statistiques nationales sur le CET (source CNG)
• Avril - Rapport d’André Flajolet sur « Les disparités territoriales des politiques de prévention sanitaire »
• Avril - Concours de PH : analyse et statistiques (source CNG)
• Avril - Répartition des praticiens hospitaliers statutaires (source CNG)
• Avril - Sénat - Rapport d'information n° 287 de M. Alain MILON sur l'avenir de la chirurgie en France
• Avril - Rapport de la commission de concertation sur les missions de l'hôpital, présidée par M. Gérard Larcher
• Mars - Rapport sur la rémunération des chirurgiens - Guy Vallancien, François Aubart et Philippe Cuq
• Mars - IGAS - Rapport sur le contrôle des mesures prises dans le cadre du contrat de retour à l'équilibre financier (CREF) par des hôpitaux « perdants » à la TAA
• Février - DREES, numéro 76 - Comité d'évaluation de la tarification à l'activité sous la présidence d'Alain Coulomb
• Liste des lauréats du concours national de praticien des établissement publics de santé session 2007, inscrits sur la liste d'aptitude
• Février - Jean-François BACH - Réflexions et propositions sur la première année des études de médecine, d'odontologie, de pharmacie et de sage-femme : L1 Santé
• Février - Rapport d'information de M. Yves Bur déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les agences régionales de santé
• Février - Liberté d'installation des médecins : propositions du CNOM
• Février - Rapport d'information de M. Jean-Jacques JÉGOU sur les systèmes d'information de santé
• Février - DREES, numéro 623 - L'état de santé de la population en France
• Février - Etats généraux de l’organisation de la santé (EGOS)
  Le discours de Roselyne Bachelot-Narquin EGOS 080208
  Presentation - L’adaptation du dispositif de formation - L’accompagnement à l’installation des médecins - Les modes et les conditions d’exercice des médecins
• Janvier - Philippe Ritter - Rapport sur la création des Agences régionales de santé (ARS)
• Janvier - Enquête du CNOM sur l'état des lieux de la permanence des soins en janvier 2008
• Janvier - Jacques ATTALI - Rapport de la Commission pour la libération de la croissance française

2007

• Décembre - Commission Larcher, rapport d'étape
• Décembre - Rapport 2007 au Parlement sur les missions d'intérêt général et l'aide à la contractualisation des établissements de santé
• Décembre - HAS - Rapport d'étape sur les conditions des nouvelles formes de coopération entre professionnels de santé
• Novembre - Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général des technologies de l'information
  Mission interministérielle de revue de projet sur le Dossier Médical Personnel (DMP)
• Novembre - Comité Consultatif National d'Ethique pour les sciences de la vie et de la santé
  Santé, éthique et argent : les enjeux éthiques de la contrainte budgétaire sur les dépenses de santé en milieu hospitalier
• Novembre - DREES, numéro 607
  Genèse des recours urgents ou non programmés à la médecine générale
• Octobre - Sénat, Rapport d'information sur la démographie médicale
• Août - Mission de médiation et propositions d'adaptation de la permanence des soins, Dr Jean-Yves GRALL
• Juillet - Rapport de Mme Dominique ACKER sur la mise en œuvre du compte épargne temps dans les établissements publics de santé
• Mai - CNOM, Les études en médecine
• Mai - IGAS, Tarification à l'activité et écarts de coûts du travail entre les établissements publics et PSPH
• Avril - IGAS, Les dépassements d'honoraires médicaux
• Avril - IGAS, Les agences régionales d'hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières
• Février - MEAH, Organisation des centres 15 (rapport d'étape)
• Février - Présentation du plan Hôpital 2012 - Discours de X. Bertrand - Dossier de presse
• Février - Liste d'aptitude de praticien hospitalier des établissements publics de santé - Concours 2006-2007
• Février - Assemblée Nationale, Rapport d'information sur la prise en charge des urgences médicales
• Février - Rapport du député PL. FAGNIEZ - Le masquage d'informations par le patient dans son DMP
• Février - Rapport public annuel 2006 de la Cour des Comptes (Les urgences médicales : première partie p313-347)
• Janvier - MEAH, Réduire les temps d’attente et de passage aux urgences (rapport d'étape)
• Janvier - Rapport Grall sur "Evaluation du Plan urgences 2004-2008"
• Janvier - Présentation de la réforme de la gouvernance hospitalière par la DHOS
• Janvier - DREES, numéro 550
  « PLATINES » un site d’information sur les établissements de santé en France
• Janvier - DREES, numéro 547
  Les investissements des établissements de santé de 1994 à 2004

2006

• Décembre - DREES, numéro 546
  L’activité des établissements de santé en 2005 en hospitalisation complète et partielle
  
• Décembre - , Pour une gouvernance bien comprise, Jean-Pierre Esterni (SNAM-HP)
  
• Septembre - Rapport Berland
  
• Septembre - L'utilisation des compétences médicales permettant à l'Etat d'assurer ses responsabilités dans le domaine de la santé au niveau local - Les médecins inspecteurs de la santé publique (MISP), IGAS
  
• Septembre - Les médicaments dans les établissements de santé : Premiers résultats de l’enquête menée auprès des CHU et des CLCC en 2004, DREES
  
• Septembre - Gestion et organisation des blocs opératoires dans les hôpitaux et cliniques, MEAH
  
• Septembre - Application du protocole d'accord du 24 août 2004 sur la chirurgie française, IGAS
  
• Septembre - Rapport de la Cour des comptes sur la sécurité sociale
  
• Juillet - Rapport de la Commission sur l'intégration des professions médicales et pharmaceutiques au cursus LMD, Pr Christian THUILLEZ
  
• Juillet - Les maisons médicales de garde, Dr Jean-Yves GRALL
  
• Juillet - Rapport d'acivité 2005 de l'Ircantec
  
• Juin - Rapport du Pr Francis Giraud sur l'évolution des missions des centres hospitaliers et universitaires
  
• Mai - Mission conjointe de l'IGAS et de l'IGSJ en vue d'une réforme de la médecine légale
  
• Mai - Rapport de la Cour des comptes sur les personnels des établissements publics de santé
  
• Avril - Etude de la problématique des PADHUE, Conseil National de l'Ordre
  
• Avril - Rapport du Pr Guy Vallancien sur l'évaluation de la sécurité, de la qualité et de la continuité des soins chirurgicaux dans les petits hôpitaux publics en France
  
• Avril - Rapport du sénateur Vasselle sur la T2A à l'hôpital
  
• Mars - Rapport de l'IGAS sur l'évaluation du nouveau dispositif de permanence des soins en médecine ambulatoire
  
• Mars - Mission sur la démographie médicale des établissements de santé, Composition de la commission
  
• Mars - Rapport du Pr Yves Matillon sur les modalités et conditions d’évaluation des compétences professionnelles médicales
  
• Mars - HAS, Liste officielle des médicaments déremboursés au 1er mars 2006
  
• Février, Rapport public annuel 2005 de la Cour des comptes
  
• Janvier - Rapport de l'IGAS sur l'organisation juridique, administrative et financière de la formation continue des professions médicales et paramédicales
  
• Janvier - Rapport de l'IGAS sur la convergence tarifaire public privé
  

2005

• Décembre - Informations sur la grippe aviaire
  
• Novembre - Rapport du Commissariat au Plan
  
• Juin - Rapport sur la démographie médicale française (étude n°38), Conseil National de l'Ordre
  
• Juin - Guide de l'évaluation des pratiques professionnelles publié par la Haute Autorité de Santé
  
• Mai - Rapport de la Commission Démographie médicale (Rapport Berland)
  
• 20/04/2005 - Relevé de conclusions des urgentistes
  
• 14/03/2005 - Relevé de décisions sur les statuts des praticiens exerçant à l'hôpital (PH et HU)
  
• 01/01/2005 - Rémunérations, Détails...

2004

• Décembre, Livre blanc de la recherche en CHU
  La conjoncture des établissements de santé publics et privés au premier trimestre 2004 – Résultats provisoires
  
• DREES, Décembre, numéro 358.
  La conjoncture des établissements de santé publics et privés au premier trimestre 2004 – Résultats provisoires
  
• DREES, Novembre, numéro 352.
  La démographie médicale à l’horizon 2025 : une actualisation des projections au niveau national
  
• DREES, Novembre, numéro 353.
  La démographie médicale à l’horizon 2025 : une régionalisation des projections
  
• ANAES, Septembre, Synthèse.
  Coûts de la qualité et de la non qualité des soins dans les établissements de santé : état des lieux et propositions
  
• Juillet , Rapport sur l'évaluation des compétences et des pratiques professionnelles