2010
2009
2008
Décembre - IGAS - Formation
médicale continue et évaluation des pratiques professionnelles
des médecins Novembre -
Lettre de mission adressée au Professeur Jacques MARESCAUX sur
la réforme des centres hospitaliers et universitairesOctobre - DREES, numéro 127Les
médecins - estimations au 1er janvier 2008 Septembre - DREES, numéro 655les
Comptes nationaux de la santé en 2007 Juillet - Guy VALLANCIEN -
Réflexions et propositions sur la gouvernance hospitalière et
le poste de président du directoire Juillet - Rapport de Institut Necker : Faillite
et carences de la recherche médicale universitaire Juin - Observatoire national de la démographie
des professions de santé (ONDPS) - Rapport
annuel 2006-2007 - Synthèse
générale Juin - Haute autorité de santé
-Rapport
d'activité 2007 Juin - Sénat - Rapport d'information
n°403 de MM. Alain VASSELLE et Bernard CAZEAU :
Pour
une gestion responsable de l'hôpital Juin - Cour des comptes -
La
mise en oeuvre du Plan cancer Juin -Rapport
du Professeur Pierre CORIAT sur la création
du Conseil national de l’urgence et de la permanence des soins Avril -
Statistiques nationales sur le CET (source CNG)Avril - Rapport d’André Flajolet sur
«
Les disparités territoriales des politiques de prévention sanitaire
»Avril - Concours de PH : analyse
et statistiques
(source CNG) Avril -
Répartition des praticiens hospitaliers statutaires (source CNG)Avril - Sénat - Rapport
d'information n° 287 de M. Alain MILON sur l'avenir de la chirurgie
en FranceAvril -Rapport
de la commission de concertation sur les missions de l'hôpital ,
présidée par M. Gérard Larcher Mars -Rapport
sur la rémunération des chirurgiens
- Guy Vallancien, François Aubart et Philippe Cuq Mars - IGAS -
Rapport sur le contrôle des mesures prises dans le cadre du contrat
de retour à l'équilibre financier (CREF) par des hôpitaux
« perdants » à la TAA Février DREES,
numéro 76 - Comité
d'évaluation de la tarification à l'activité sous
la présidence d'Alain Coulomb Liste
des lauréats du concours national de praticien des
établissement publics de santé session 2007, inscrits sur la
liste d'aptitude Février - Jean-François BACH
-Réflexions
et propositions sur la première année des études
de médecine, d'odontologie, de pharmacie et de
sage-femme : L1 Santé Février -Rapport
d'information de M. Yves Bur déposé
par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion
des travaux d'une mission d'information sur les agences régionales
de santé Février
- Liberté
d'installation des médecins : propositions
du CNOM Février -Rapport
d'information de M. Jean-Jacques JÉGOU sur
les systèmes d'information de santé Février - DREES, numéro 623L'état
de santé de la population en France Février - Etats généraux
de l’organisation de la santé (EGOS)Le
discours de Roselyne Bachelot-Narquin EGOS 080208
Presentation
- L’adaptation
du dispositif de formation - L’accompagnement
à l’installation des médecins - Les
modes et les conditions d’exercice des médecins Janvier - Philippe Ritter - Rapport
sur la création des Agences régionales de santé
(ARS) Janvier -Enquête
du CNOM sur l'état
des lieux de la permanence des soins en janvier
2008 Janvier - Jacques ATTALI - Rapport
de la Commission pour la libération de la croissance française
2007
Décembre - Commission
Larcher,rapport
d'étape Décembre - Rapport 2007 au Parlement
surles
missions d'intérêt général et l'aide à la
contractualisation des établissements de santé Décembre - HAS - Rapport d'étape
sur lesconditions
des nouvelles formes de coopération entre professionnels de santé Novembre - Inspection générale
des finances ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil
général des technologies de l'information Mission
interministérielle de revue de projet sur le Dossier Médical
Personnel (DMP) Novembre - Comité Consultatif National
d'Ethique pour les sciences de la vie et de la santéSanté,
éthique et argent : les enjeux éthiques de la contrainte budgétaire
sur les dépenses de santé en milieu hospitalier Novembre - DREES, numéro
607 Genèse des recours urgents ou non programmés
à la médecine générale Octobre - Sénat,
Rapport d'information sur la démographie médicale Septembre - Rapport BERCOT -Le
bloc chirurgical : Diversité des pratiques et des articulations avec
les autres services Août
- Mission
de médiation et propositions d'adaptation de la permanence des soins ,
Dr Jean-Yves GRALL Juillet - Rapport de Mme Dominique ACKER
surla
mise en œuvre du compte épargne temps dans les établissements
publics de santé Mai - CNOM
Les études en médecine Mai - IGAS,Tarification
à l'activité et écarts de coûts du travail entre
les établissements publics et PSPH Avril - IGASLes
dépassements d'honoraires médicaux Avril - IGAS,
Les agences régionales d'hospitalisation et le pilotage des dépenses
hospitalières Février
- MEAH, Organisation
des centres 15 (rapport d'étape) Février
- Présentation du plan Hôpital
2012 - Discours
de X. Bertrand - Dossier
de presse Février
- Liste
d'aptitude de praticien hospitalier des établissements
publics de santé - Concours 2006-2007 Février
- Assemblée Nationale,
Rapport d'information sur la prise en charge des urgences médicales
Février
- Rapport du député PL. FAGNIEZ
- Le
masquage d'informations par le patient dans son DMP Février
- Rapport
public annuel 2006 de la Cour des Comptes
(Les
urgences médicales : première partie
p313-347) Janvier - MEAHRéduire
les temps d’attente et de passage aux urgences (rapport
d'étape) Janvier - Rapport
Grall sur "Evaluation du Plan urgences 2004-2008"
Janvier - Présentation de la
réforme de la gouvernance hospitalière par
la DHOS Janvier
DREES, numéro
550 Janvier
DREES , numéro
547 Les investissements des établissements de santé
de 1994 à 2004
2006
Décembre
DREES , numéro
546 L’activité des établissements de
santé en 2005 en hospitalisation complète et partielle Décembre - ,Pour
une gouvernance bien comprise , Jean-Pierre Esterni
(SNAM-HP) Septembre - Rapport
Berland Septembre L'utilisation
des compétences médicales permettant à l'Etat d'assurer
ses responsabilités dans le domaine de la santé au niveau local
- Les médecins inspecteurs de la santé publique (MISP) IGAS Septembre Les
médicaments dans les établissements de santé
: Premiers résultats de l’enquête menée auprès
des CHU et des CLCC en 2004, DREES Septembre Gestion
et organisation des blocs opératoires dans les hôpitaux et cliniques ,
MEAH Septembre Application
du protocole d'accord du 24 août 2004 sur la chirurgie française ,
IGAS Septembre Rapport
de la Cour des comptes sur la sécurité
sociale Juillet -Rapport
de la Commission sur l'intégration des professions médicales
et pharmaceutiques au cursus LMD , Pr Christian THUILLEZ
Juillet -Les
maisons médicales de garde , Dr Jean-Yves
GRALL Juillet -Rapport
d'acivité 2005 de l'Ircantec Juin Rapport
du Pr Francis Giraud sur l'évolution des
missions des centres hospitaliers et universitaires Mai - Mission
conjointe de l'IGAS et de l'IGSJ en vue d'une réforme
de la médecine légale Mai - Rapport
de la Cour des comptes sur les personnels des établissements publics
de santé Avril -
Conseil
National de l'Ordre
Avril -
sur l'évaluation
de la sécurité, de la qualité et de la continuité
des soins chirurgicaux dans les petits hôpitaux publics en France
Avril - Rapport
du sénateur Vasselle sur la T2A à
l'hôpital Mars - Rapport
de l'IGAS sur l'évaluation du nouveau dispositif
de permanence des soins en médecine ambulatoire Mars - Mission sur la démographie
médicale des établissements de santé,Composition
de la commission Mars - Rapport
du Pr Yves Matillon sur les modalités et conditions d’évaluation
des compétences professionnelles médicalesMars - HAS,Liste
officielle des médicaments déremboursés au 1er mars 2006 Février ,
Rapport
public annuel 2005 de la Cour des comptes Janvier
-sur l'organisation juridique,
administrative et financière de la formation continue des professions
médicales et paramédicales Janvier - Rapport
de l'IGAS sur la convergence tarifaire public
privé
2005
2004
Décembre , Livre
blanc de la recherche en CHU
DREES , Décembre ,
numéro 358
DREES , Novembre ,
numéro 352
DREES , Novembre , numéro
353
ANAES , Septembre , Synthèse Coûts de la qualité et de la non qualité
des soins dans les établissements de santé : état des
lieux et propositions J uillet , Rapport
